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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER
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CACAO ROYAL DE XOCONUZCO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CACAO ROYAL DE XOCONUZCO
BONNAT CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3571509
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2028
CACAO ROYAL DE XOCONUZCO de BONNAT CHOCOLATIER

Présentation de la marque CACAO ROYAL DE XOCONUZCO

Déposée le 21 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CACAO ROYAL DE XOCONUZCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER domicilié(e) 10 Cours Sénozan - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 535 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque CACAO ROYAL DE XOCONUZCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CACAO ROYAL DE XOCONUZCO arrivera à expiration en date du 21 avril 2028.

BONNAT CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : BONNAT C'EST POUR VOUS , COEUR DES ALPES , BONNAT , CACAO REAL DEL XOCONUZCO , BONNAT , NOTRE DAME DE LA VOUISE , CHOCOLAT BONNAT


BONNAT CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 10 Cours Sénozan - 38500 - VOIRON - France - SIREN 482535416


Cabinet Hecké - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France


Inscription le 19 septembre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°482542 - Publication au BOPI 2008-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 14 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540705 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-14

Inscription le 14 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540704 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-14

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2018 n°2679409 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.